Déposée le 6 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECHINAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DEVA domicilié(e) "LES TRANCHANTS" BP 3, 38880 AUTRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LABORATOIRE DEVA Att/Philippe DEROIDE - France.
La marque ECHINAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LABORATOIRE DEVA - "LES TRANCHANTS" BP 3, 38880 AUTRANS - France - SIREN 380627653
SARL LABORATOIRE DEVA Att/Philippe DEROIDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Parfumerie huiles essentielles cosmétiques Extraits de fleurs savons, lotions pour cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques Aliments pour bébés Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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